MODULTHERME
Présentation de la marque MODULTHERME
Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « MODULTHERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULTHERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULTHERME est expirée depuis le 25 août 2024.
SMG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266322 - Publication au BOPI 2004-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2014 n°2558207 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-09